Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL MONT JOVET
"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1694947
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2000

Présentation de la marque MIEL MONT JOVET

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIEL MONT JOVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MIEL MONT JOVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL MONT JOVET est expirée depuis le 4 avril 2000.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS , MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE


"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Miel